CSCA​
  • Newsletter
  • Suivez-nous
  • Connectez-vous
  • Mon profil
  • Accueil
  • La CSCA
    • Qui sommes-nous ?
    • Pourquoi adhérer ?
    • En région
    • Institut Intermedius
    • Devenir partenaire
    • Témoignages
    • Commissions
    • Environnement
      • Environnement institutionnel
      • Interlocuteurs
    • Contact
    • Actualités
      • Agenda
      • Nos actions
      • Communiqués de presse
      • La CSCA en vidéo
      • On parle de nous
      • Documentations
      • S’abonner au Webzine
  • Le courtage
    • Le métier
    • Formation Dirigeant
      • Formation continue obligatoire
      • Formations agréées
      • Prise en charge
      • Livret de stage
      • Diplômes
      • Les CQP
    • Convention Collective
  • Services Adhérents
    • Offres négociées
    • Médiation
    • EDICOURTAGE
  • Connectez-vous
  • Suivez-nous
    •  
    •  
    •  
  • Juridique Métier
    • Mon statut d'intermédiaire
    • Mes conditions d'accès
      • Que change la DDA ?
      • Ma capacité professionnelle
      • Ma formation continue
      • Mon honorabilité
      • Ma garantie financière
      • Ma RC Professionnelle
      • Mon immatriculation ORIAS
    • Mes obligations reglementaires
      • Que change la DDA à mes obligations réglementaires?
      • Mon obligation d'information
      • La gouvernance produit
      • L'IPID
      • Le DIC
      • Mon devoir de conseil
      • Mon RGPD
      • Ma LCB-FT
      • Mon FVA
      • Ma rémunération
    • Mon métier
      • Mes partenaires assureurs
      • Mes grossistes
      • Mes co-courtiers
      • Mes mandataires d’intermédiaire
      • Mes partenaires agents généraux
      • Mes indicateurs
      • Mon droit à commission
    • Mes contrôles
      • Mon contrôle ACPR
      • Mon contrôle CNIL
      • Mon contrôle DGCCRF
    • Mes textes applicables
      • La DDA
      • Le RGPD
      • LCB-FT
      • Les usages du courtage
      • Code conduite courtier grossiste - courtier direct
      • Code moral du courtier
    • Ma base documentaire
      • Mon tableau de bord conformité
      • Mes documents réglementaires
      • Mes modèles de convention
  • Juridique Social
    • Ma Convention collective commentée
    • Mes modèles de documents
      • Embauche
      • Exécution du contrat de travail
      • Rupture du contrat de travail
      • RGPD
      • Vie de l'entreprise
      • Comité social et économique
    • Mes notes d'informations
    • Ma FAQ
      • Relations individuelles
      • Relations collectives
      • Assurance maladie / Protection sociale
      • Formation professionnelle
    • Mes fiches métiers
    • Mon guide de la formation
    • Mes enquêtes et études
      • Observatoire des Métiers et des Qualifications
      • Ressources documentaires
    • Mes Commissions
      • CPPNI
      • CPNEFP

Codes courtage

Le webzine
de la CSCA

​CSCA
  • Accueil/
  • Juridique Métier/
  • Mon métier/
  • Mon droit à commission
Imprimer
Partager

Mon droit à commission

Veuillez vous identifier ou vous inscrire pour lire la suite...

Codes courtage

Le webzine
de la CSCA

7
bonnes raisons
de rejoindre
la CSCA
Adhérez !

Événements

CSCA -PORTES OUVERTES - Découverte des services de la CSCA

Du Mardi 19 février 2019 10:00 au 13 mars 2019

Infos S'inscrire

CSCA NORD- Rencontres des nouveaux adhérents

Le 4 mars 2019
De 17h00 à 20h00

Infos S'inscrire

CSCA IDFO - Réunion d'information actualités juridiques à PARIS du 13 mars 2019

Le 13 mars 2019
De 14h00 à 17h00

Infos S'inscrire
Voir tous

Fil twitter

@csca_national
RT @FFA_assurance: Besoin d'une assurance ? Pour vous aider à choisir celle qui sera adaptée à vos besoins et à votre situation, à comprend…
il y a 3h
@csca_national
[#CodesCourtage] 1 000 recrutements en perspective pour @SFAM_Assurances #courtage #assurance #recrutement https://t.co/pvV7tKtCXs
il y a 22h
@csca_national
#Courtiers, rendez-vous le 2 avril pour les RDV du Courtage à #Marseille sur notre stand C42 !!! #courtage… https://t.co/kgNJROytIg
le 20 février
Voir tous
  • Suivez-nous
    •  
    •  
  • Contactez-nous
  • Presse
  • Crédits
  • Mentions légales
  • Plan du site

© 2019 CSCA. Tous droits réservés. Conception & réalisation du site par HPJ.

  • Accueil
  • La CSCA
    • Qui sommes-nous ?
    • Pourquoi adhérer ?
    • En région
    • Institut Intermedius
    • Devenir partenaire
    • Témoignages
    • Commissions
    • Environnement
      • Environnement institutionnel
      • Interlocuteurs
    • Contact
    • Actualités
      • Agenda
      • Nos actions
      • Communiqués de presse
      • La CSCA en vidéo
      • On parle de nous
      • Documentations
      • S’abonner au Webzine
  • Le courtage
    • Le métier
    • Formation Dirigeant
      • Formation continue obligatoire
      • Formations agréées
      • Prise en charge
      • Livret de stage
      • Diplômes
      • Les CQP
    • Convention Collective
  • Services Adhérents
    • Offres négociées
    • Médiation
    • EDICOURTAGE
  • Connectez-vous
  • Suivez-nous
    •  
    •  
    •  
  • Juridique Métier
    • Mon statut d'intermédiaire
    • Mes conditions d'accès
      • Que change la DDA ?
      • Ma capacité professionnelle
      • Ma formation continue
      • Mon honorabilité
      • Ma garantie financière
      • Ma RC Professionnelle
      • Mon immatriculation ORIAS
    • Mes obligations reglementaires
      • Que change la DDA à mes obligations réglementaires?
      • Mon obligation d'information
      • La gouvernance produit
      • L'IPID
      • Le DIC
      • Mon devoir de conseil
      • Mon RGPD
      • Ma LCB-FT
      • Mon FVA
      • Ma rémunération
    • Mon métier
      • Mes partenaires assureurs
      • Mes grossistes
      • Mes co-courtiers
      • Mes mandataires d’intermédiaire
      • Mes partenaires agents généraux
      • Mes indicateurs
      • Mon droit à commission
    • Mes contrôles
      • Mon contrôle ACPR
      • Mon contrôle CNIL
      • Mon contrôle DGCCRF
    • Mes textes applicables
      • La DDA
      • Le RGPD
      • LCB-FT
      • Les usages du courtage
      • Code conduite courtier grossiste - courtier direct
      • Code moral du courtier
    • Ma base documentaire
      • Mon tableau de bord conformité
      • Mes documents réglementaires
      • Mes modèles de convention
  • Juridique Social
    • Ma Convention collective commentée
    • Mes modèles de documents
      • Embauche
      • Exécution du contrat de travail
      • Rupture du contrat de travail
      • RGPD
      • Vie de l'entreprise
      • Comité social et économique
    • Mes notes d'informations
    • Ma FAQ
      • Relations individuelles
      • Relations collectives
      • Assurance maladie / Protection sociale
      • Formation professionnelle
    • Mes fiches métiers
    • Mon guide de la formation
    • Mes enquêtes et études
      • Observatoire des Métiers et des Qualifications
      • Ressources documentaires
    • Mes Commissions
      • CPPNI
      • CPNEFP